Chaque année, en France, pendant les vacances et en semaine, en dehors du temps scolaire, plus de 4 millions d’enfants et de jeunes sont accueillis dans près de 30 000 séjours de vacances et 33 000 centres de loisirs. Ces accueils sont réglementés par l’État et encadrés par un personnel qualifié.

Les séjours de vacances

Ces séjours proposent des activités sportives de plein air, des ateliers à dominante artistique et des activités diverses à caractère culturel. Ils privilégient la découverte de l’environnement et la vie en collectivité. Les installations sont adaptées à la vie quotidienne, à la réalisation d’activités et à la vie en groupe. Les animateurs sont attentifs à la place de chaque individu dans le collectif.

Les accueils de scoutisme

Organisés par les associations de scoutisme, ils accueillent des jeunes de 7 ans et plus pendant les week-ends et les vacances scolaires. L’hébergement est généralement organisé en camp sous tente. L’objectif principal est le développement de soi et du groupe pour devenir un citoyen responsable par la méthode scout.

Les accueils de loisirs

Ces accueils de proximité reçoivent à la journée ou par demi-journée les enfants ou les jeunes, de 3 à 18 ans, pendant les vacances, le mercredi mais également avant et après l’école ou sur le temps de midi.

Les recommandations départementales

Les recommandations départementales reprennent l’ensemble des dispositions réglementaires, des conseils et des préconisations indispensables pour l’accueil de mineurs dans les centres de loisirs et séjours de vacances.

Lire les recommandations

(format pdf - 652.7 ko - 18/09/2020)

Vous pouvez également vous les procurer sous forme de livrets en contactant par mail le bureau des accueils de mineurs à la DDCSPP de la Haute-Loire.

En cas d'accident grave dans un ACM

Code de l’action sociale et des familles : Article R. 227-11

Les personnes organisant l’accueil des mineurs ou leur représentant sont tenues d’informer sans délai la DSDEN du lieu d’accueil de tout accident grave ainsi que de toute situation présentant ou ayant présenté des risques graves pour la santé et la sécurité physique ou morale des mineurs. Elles informent également sans délai de tout accident ou maladie les représentants légaux du mineur concerné.

Les accidents graves sont des accidents qui font référence à

• Une mise en péril de la sécurité physique ou morale de mineurs (infractions, affaires de mœurs)
• Un dépôt de plainte (fugue, interpellation de mineurs, bagarres) ou ayant donné lieu à un procès verbal d’audition
• Intervention des forces de l’ordre ou de sécurité (gendarmerie, police, secours en montagne, intervention d’urgence ou de médecin urgentiste, etc.…)
• Incident pouvant donner lieu à une médiatisation
• Accident concernant un nombre important de « victimes » (intoxication alimentaire par exemple)
• Hospitalisation de plusieurs jours ou susceptible d’entraîner une incapacité de longue durée
• Décès

La déclaration d’accident doit être transmise dans les 48 heures suite à l’accident, par le biais de la fiche à télécharger 

(format pdf - 93.9 ko - 18/09/2020)

En cas de doute, le service des accueils collectifs de mineurs de la DSDEN de la Haute-Loire se tient à votre écoute pour répondre à vos questions.

Bureau des ACM lignes directes :

04 73 99 34 21 ou 04 73 99 32 54

Numéro d'urgence : 04 71 04 57 39

Courriel : ce.sdjes43@ac-clermont.fr