Après la classe de : 6^ème (cycle de consolidation)

Choix

• Passage en 5^ème
• Redoublement (à titre exceptionnel pour pallier une période importante de rupture des apprentissages scolaires)

Décision de redoublement

Le redoublement intervient avec l’accord écrit des représentants légaux de l’élève après que le conseil de classe s’est prononcé et à la suite d’une phase de dialogue avec le chef d’établissement

Remarques :

Si l’élève ne poursuit pas sa scolarité dans le même établissement, l’affectation dans un autre établissement public relève de la compétence exclusive de l’Inspecteur d’Académie. Cela suppose qu’une demande en ce sens lui soit adressée.

Après la classe de : 5^ème (cycle des approfondissements)

Choix

• Passage en 4^ème
• Redoublement (à titre exceptionnel pour pallier une période importante de rupture des apprentissages scolaires)

Décision de redoublement

Le redoublement intervient avec l’accord écrit des représentants légaux de l’élève après que le conseil de classe s’est prononcé et à la suite d’une phase de dialogue avec le chef d’établissement

Remarques :

Si l’élève ne poursuit pas sa scolarité dans le même établissement, l’affectation dans un autre établissement public relève de la compétence exclusive de l’Inspecteur d’Académie. Cela suppose qu’une demande en ce sens lui soit adressée.

Après la classe de : 4^ème (cycle des approfondissements)

Choix

• Passage en 3^ème ou 3^ème préparatoire aux formations professionnelles
• Redoublement (à titre exceptionnel pour pallier une période importante de rupture des apprentissages scolaires)

Décision de redoublement

Le redoublement intervient avec l’accord écrit des représentants légaux de l’élève après que le conseil de classe s’est prononcé et à la suite d’une phase de dialogue avec le chef d’établissement

Remarques :

Si l’élève ne poursuit pas sa scolarité dans le même établissement, l’affectation dans un autre établissement public relève de la compétence exclusive de l’Inspecteur d’Académie. Cela suppose qu’une demande en ce sens lui soit adressée.

Après la classe de : 3^ème (cycle des approfondissements)

Choix

• Passage en 2^nde Générale et Technologique ou Spécifique
• Passage en 2^nde professionnelle
• Passage en 1^ère année de CAP
• Redoublement
  • (à titre exceptionnel pour pallier une période importante de rupture des apprentissages scolaires)
  • lorsque la décision d’orientation n’obtient pas l’assentiment des représentants légaux de l’élève

Documents utilisés

• Dossier d’orientation : fiche de dialogue pour l’orientation à l’issue de la classe de 3ème fournie par le collège
• Dossier de demande d’affectation : dossier vert fourni par le collège

Décision d’orientation en 2nde GT, 2nde pro ou 1ère année de CAP :

Chef d’établissement après la proposition du conseil de classe

En cas de désaccord :

Commission d’appel à la demande de la famille