Voyages et sorties à l'étranger

L’Assurance Maladie communique

Votre enfant part bientôt en voyage scolaire ? N’oubliez pas sa Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) !

En voyage, n’emportez pas les tracas de santé dans les bagages ! Avant que votre enfant parte, procurez-vous sa Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM). Elle lui permettra d'attester de ses droits à l'assurance maladie et de bénéficier d'une prise en charge de ses soins médicaux, selon la législation et les formalités en vigueur dans le pays de séjour. Grâce au compte ameli.fr, vous pouvez la commander en ligne.

Télécharger :

Pour connaître les conditions de validité de la Carte Européenne d’Assurance Maladie au Royaume-Uni à compter du 30 mars 2018, consultez l'information sur les voyages scolaires après le Brexit

Photo couverture : @alex-tim-249063 

Charte à destination des familles hôtesses

Pour les familles qui accueillent des élèves étrangers dans le cadre d'un échange, la charte à destination des familles hôtesses décrit leurs rôles, devoirs et responsabilités, droits et recours.

Elle donne des indications de nature à favoriser la réussite du séjour, en privilégiant la bonne intégration de l'élève accueilli.

Cliquez pour télécharger la charte

Charte relative à l'usage d'internet lors des voyages à l'étranger

Suite à des incidents qui ont vu des familles d'accueil allemandes recevoir des amendes en raison de téléchargements illégaux imputables à des élèves français ayant séjourné chez elles, et afin d'éviter à l’avenir d’autres contentieux, le rectorat met à disposition des établissements une charte sur l'utilisation du wifi et de l'internet chez la famille d'accueil

Déclaration des voyages à l'étranger par les établissements scolaires

1/ Application « Déclaration des voyages scolaires à l’étranger »

Une application en ligne développée par l'académie de Clermont-Ferrand permet aux collèges et aux lycées de déclarer les voyages scolaires à l’étranger de façon entièrement dématérialisée : aucune transmission papier n’est nécessaire. L’application est accessible via le portail ARENA, rubrique "Intranet, référentiels et outils", entrée "Voyages scolaires à l'étranger".

La procédure en ligne est obligatoire pour tous les voyages à l'étranger

La déclaration de voyage à l'étranger permet à l'administration d'être informée en temps réel des séjours d'élèves à l'étranger et de pouvoir réagir rapidement en cas d'urgence ou de problème survenant durant le déplacement du groupe. Aucun groupe n'étant à l'abri d'un incident ou d'une urgence plus ou moins forte (quel que soit le pays de destination), les établissements doivent veiller au respect de cette procédure et bien faire apparaître dans la déclaration tous les moyens de contacter le groupe lors de son séjour.

La déclaration concerne tous les types de voyages à l'étranger :

  • les voyages de groupe, quelles que soient la destination et la taille du groupe ;
  • et les périodes de formation professionnelle (PFMP) à l'étranger pour les élèves de l'enseignement professionnel et les étudiants de BTS.

Il n'est plus nécessaire de déclarer les voyages à l'étranger aux DSDEN, celles-ci ayant accès à l'application et pouvant consulter la liste des voyages programmés à l'étranger.

Consulter l'aide en ligne disponible dans l'application ou contacter la Dareic en cas de difficulté.

2/ Plateforme ARIANE du Ministère des Affaires étrangères

En plus de l'application en ligne, les établissements de l'académie doivent également déclarer les voyages à l'étranger sur la plateforme ARIANE du Ministère des Affaires étrangères : www.diplomatie.gouv.fr/ariane

Téléchargez

3/ Depuis le 15 janvier 2017, l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs est rétablie pour les voyages scolaires, les échanges

Lire la suite

4/ Pour plus d'informations sur les voyages, et les séjours individuels d'élèves à l'étranger, consultez les textes de référence ci-dessous :

a/ Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics

b/ Mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique

c/ Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde

Royaume-Uni : documents et consignes

A compter de janvier 2024, l’inscription sur un formulaire dédié, validé en préfecture, suffira pour que les élèves français et européens (UE/EEE/Suisse) puissent entrer au Royaume-Uni avec une simple carte d’identité et pour que les élèves étrangers ressortissants d’un pays tiers et détenteurs d’un passeport valide, scolarisés dans une école ou un établissement d’enseignement scolaire du premier ou second degré public ou privé soient dispensés de visa britannique.

Public concerné

  • Tous les élèves de moins de 19 ans résidant en France qui participent à un voyage scolaire au Royaume-Uni, régulièrement scolarisés dans une école primaire ou dans un établissement d’enseignement scolaire du premier ou second degré public ou privé.
  • L’inscription sur la liste permet aux élèves étrangers inscrits sur le document de voyage collectif d’être exemptés de Document de Circulation pour Etranger Mineur
    ► https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2718).

Encadrement du groupe

  • Le voyage doit s’effectuer en groupe sous l’autorité d’un enseignant de l’école ou de l’établissement scolaire, désigné par le chef d’établissement.
  • L’enseignant est tenu de voyager avec un passeport et un visa le cas échéant.

Procédure à suivre

En amont du voyage scolaire

  1. Le chef d’établissement ou le directeur de l’école télécharge le « formulaire de renseignements pour les voyages scolaires entre la France et le Royaume-Uni » (France-UK School Trip Travel Information Form) sur le site du gouvernement britannique (https://www.gov.uk/guidance/visit-the-uk-as-part-of-a-french-school-trip), le renseigne, réunit l’ensemble des documents nécessaires (autorisation de sortie du territoire, copie du document d’identité du titulaire de l’autorité parentale), et s’assure qu’ils ont été correctement complétés.
  2. Le chef d’établissement ou le directeur de l’école transmet à la préfecture le formulaire renseigné, pour examen et certification, au plus tard 15 jours avant la date du départ.
    Il tient les documents individuels (autorisation de sortie du territoire et copie du document d’identité du titulaire de l’autorité parentale) à la disposition de la préfecture, qui peut en demander communication.
    Attention : la date de début de validité à indiquer sur l’autorisation de sortie du territoire est la date de signature du parent, pas la date de départ du voyage.
    A noter que la transmission du formulaire renseigné à la préfecture ainsi que le retour du formulaire certifié par la préfecture pourront être effectués par courriel ou courrier, à l’adresse électronique et/ou postale qui sera indiquée à la DSDEN par la préfecture.

    Contacts des préfectures des 4 départements pour la transmission du formulaire renseigné :

    • Préfecture du Puy-de-Dôme
      • Direction des sécurités - passeports d’urgence
        18 boulevard Desaix
        63 033 Clermont-Ferrand cedex 1
    • Préfecture de l’Allier
      • Bureau des élections, règlementation générale et appui à la délivrance des titres
        2, rue Michel de l’hospital
        CS 31649
        03016 MOULINS CEDEX
    • Préfecture du Cantal
      • Bureau des élections et de la règlementation générale
        Cours Monthyon – BP 529
        15005 Aurillac cedex
    • Préfecture de Haute-Loire
      • Bureau de l’immigration
        6 avenue du Général de Gaulle
        CS 40321
        43009 Le Puy-en-Velay Cedex

    Les documents peuvent également être transmis par mail. Adresses disponibles sur l'intranet académique, rubriques "Europe et international", "Royaume-Uni : documents et consignes".

  3. L’enseignant responsable du groupe voyage avec le formulaire original certifié par l’apposition du cachet de la préfecture ainsi qu’une copie. La validité de la liste est limitée à la seule durée du voyage scolaire concerné.

Sources

Selia

Les établissements sont invités à consulter l'intranet académique, rubrique Europe et international, pour plus d'information

https://selia.ac-clermont.fr/jcms/jcms/jcmsprod1_3366422/europe-et-international

Stages en Espagne : formalités

Depuis janvier 2024, les élèves et étudiants effectuant un stage en Espagne doivent obligatoirement se voir attribuer par les autorités espagnoles un «Número de Identificación Extranjero - NIE » (numéro d'identité des étrangers).

Pour un stage inférieur ou égal à 3 mois, la demande de NIE est à effectuer auprès du Consulat Général d'Espagne à Paris.

Pour un stage de plus de 3 mois, la demande de NIE est à effectuer en Espagne, auprès du Commissariat de Police du lieu de la résidence ou de la "Policía de Extranjeros" . Toujours si le stage dure plus de trois mois, il est obligatoire d'effectuer son inscription au Registre central des étrangers par l'intermédiaire du Commissariat de Police de son lieu de résidence.

Liens utiles

Mise à jour : mars 2024

Recherchez par mot-clés

Les contenus suivants peuvent aussi vous intéresser