1 - Informations générales sur les élections

1.1 - La page de référence  http://www.education.gouv.fr/elections-professionnelles-2022

concerne les personnels qui votent par internet du 1er au 8 décembre 2022 :

• tous les personnels relevant de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ainsi que de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
• les personnels affectés et exerçant dans les académies et les collectivités d’outre-mer (écoles publiques, collèges et lycées publics, services académiques, CIO) ou à l’administration centrale ;
• les personnels détachés et affectés hors du ministère de l'Éducation nationale ;
• les personnels affectés au Cned, à l’Onisep, Réseau Canopé, FEI et au Cereq ;
• les personnels affectés dans les établissements du sport (INSEP, établissements nationaux, CREPS) ;
• les enseignants des établissements d'enseignement privés des 1er et 2nd degrés sous contrat ;
• les personnels des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche ;
• les personnels exerçant dans le périmètre du MESR qui voteront par internet : personnels ATSS, des bibliothèques, ITRF, enseignants des 1er et 2nd degrés, personnels d’éducation et d’inspection, PsyEN

Cette page permet d’accéder au portail élections pour créer votre mot de passe électeur, consulter les scrutins auxquels vous êtes appelé(e)s à participer et voter du 1er décembre au 8 décembre 2022.

Vous pourrez y consulter toute l’information utile sur les élections (les instances de dialogue social, l’organisation des élections 2022, les étapes essentielles, les Questions/réponses, les textes de référence).

1.2 La page de référence https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/elections-professionnelles-2022

concerne les personnels exerçant dans le périmètre du MESR qui votent pour les instances suivantes :

• le Comité Social d’Administration (CSA) MESR
• les CSA d’établissements publics et leur commission consultative paritaire pour les personnels contractuels
• les CAP  nationales et/ou déconcentrées
• les CAP de leurs propres corps pour les établissement publics scientifiques et technologiques
• les CAP des personnels ouvriers du CNOUS et CROUS
• les Commissions Paritaires d’Etablissement (CPE).

Vous y trouverez toute l’information utile pour les élections qui se déroulent du 1er au 8 décembre par internet.

2 - Informations locales sur les élections

Du 1er au 8 décembre 2022, des kiosques de vote clairement identifiés dans les 4 départements de l’académie seront mis en place pour permettre aux personnels de participer au scrutin en ligne. Cet espace électoral garantira l’anonymat, la confidentialité et le secret du vote.

Les espaces électoraux seront accessibles à tout électeur régulièrement inscrit sur les listes électorales de l’établissement ou de tout autre établissement ou service.

Le vote sera clos le 8 décembre à 17 heures, heure de Paris. Les électeurs dûment authentifiés sur le portail élections et qui n’auraient pas terminé leurs opérations de vote à 17h disposeront d’un délai jusqu’à 17h30 pour leur permettre de voter.

3 - Les 5 étapes essentielles pour voter par internet

4 - Aide et assistance aux électeurs

Assistance académique aux électeurs

À partir du 13 octobre, les électeurs peuvent contacter l’assistance académique depuis le portail élections. Les coordonnées sont publiées sur les sites internet académiques.

• du 13 octobre au 30 novembre, du lundi au vendredi de 8h à 18h ;
• pendant la période de vote :
  • jeudi 1er et vendredi 2 décembre, de 8h à 20h
  • samedi 3 décembre, de 9h à 17h
  • du lundi 5 au mercredi 7 décembre, de 8h à 20h
  • jeudi 8 décembre, de 8h à 17h30

Vous pouvez également contacter assistance@ac-clermont.fr.

Tutoriels

Tutoriel - Comment ouvrir son espace de vote ?

Tutoriel - Comment demander le réassort de son code de vote

Demande de réassort du code de vote

Demande de réassort du mot de passe élection

5 - Les arrêtés des élections

Consulter la page dédiée : https://www.ac-clermont.fr/les-arretes-des-elections-professionnelles-2022-124190

6 - Les résultats

Procès-verbaux